Conseils municipaux - Ordre du jour

Ordre du jour conseil du 28 février 2023 - 20h30

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2022

Délégations du Maire

Finances

Approbation du Compte de gestion 2022 dressé par Thierry Alexandre
Compte administratif 2022
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Prévisionnel 2023
Spécificité des crédits de subvention compte 6574 (Temps d’activités périscolaires par Nature Enfantine)
Les écoliers germanois – Demande de subvention exceptionnelle
Maison de santé : Présentation et adoption du rapport concernant la répartition des charges locatives pour l’année 2022

Bâtiment

Immeuble de l’oranger : Assujettissement à la TVA
Immeuble de l’oranger : Point sur les travaux
Maison de santé : Demande de subvention
Mairie : Avenant au contrat de maintenance de l’ascenseur

Urbanisme

PLU : Mise à jour du classement sonore des voies routières du Département de la Loire

Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs suite à création de poste

Questions diverses