Ordre du jour conseil du 28 février 2023 - 20h30

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2022

Délégations du Maire

Finances

Approbation du Compte de gestion 2022 dressé par Thierry Alexandre
Compte administratif 2022
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Prévisionnel 2023
Spécificité des crédits de subvention compte 6574 (Temps d’activités périscolaires par Nature Enfantine)
Les écoliers germanois – Demande de subvention exceptionnelle
Maison de santé : Présentation et adoption du rapport concernant la répartition des charges locatives pour l’année 2022

Bâtiment

Immeuble de l’oranger : Assujettissement à la TVA
Immeuble de l’oranger : Point sur les travaux
Maison de santé : Demande de subvention
Mairie : Avenant au contrat de maintenance de l’ascenseur

Urbanisme

PLU : Mise à jour du classement sonore des voies routières du Département de la Loire

Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs suite à création de poste

Questions diverses

Liste des délibérations examinées

​Séance du Conseil Municipal du Mardi 30 Août 2022 à 20 heures 30 (mise en ligne le 01.09.22)

Compte-rendu du conseil municipal du 21 Juin 2022 – Approuvée

Ouverture à l’urbanisation des zones AU du bourg - Approuvée

Versement des indemnités de fonction au Maire - Approuvée

Modification des indemnités des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Approuvée

Restaurant Scolaire - Tarifs 2022 – 2023 - Approuvée

Restaurant Scolaire - Règlement intérieur - Approuvée

Ecole privée Sainte Marguerite – Convention pour facturation de la prestation « Restaurant scolaire » Proposition n°1 - Approuvée / Proposition n°2 - Rejetée

Décision modificative - Approuvée

Projet d’extinction nocturne de l’éclairage public - Approuvée

​Séance du Conseil Municipal du 29 novembre à 20h30 (mise en ligne le 02 décembre 2022)

Compte-rendu du conseil municipal du 30 août 2022 - Approuvée

Pouvoirs du Maire – Délégation - Approuvée

Commission accessibilité – désignation d’un représentant - Approuvée

Attribution compensation 2022 - Approuvée

Gestion des PAV – Avenant n°1 - Approuvée

PAYFIP - Adhésion au service de paiement en ligne des recettes – Approuvée

MFR – Mise à disposition équipements sportifs – participation financière - Approuvée

Tarifs municipaux 2023 - Approuvée

Ecole Sainte Marguerite – Convention de prestation de services avec l’APEL - Approuvée

Passage à gué – Demande de subventions - Approuvée

Décision modificative – Approuvée

Adoption de la M57 développée - Approuvée

Association La Clé des Chants - Demande de subvention exceptionnelle - Approuvée

Nature enfantine – Projet de conventionnement - Approuvée

Délibération autorisant M. le Maire à ester en justice devant le tribunal administratif - Approuvée

Délibération soumettant les travaux de clôture à déclaration préalable - Approuvée

CDG42 - Mise en œuvre du dispositif de signalement - Approuvée

CDG42 – Renouvellement d’adhésion à la convention 2023-2026 dossiers CNRACL - Approuvée

Personnel en CDD - Prime de fin d’année - Approuvée

Siel – Eclairage du parvis de l’église – Approuvée

Département de la Loire - Demande de subvention enveloppe de solidarité – Approuvée