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Conseils municipaux - Ordre du jour

Conseil du 29 novembre 2022 - 20h30

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 août 2022

Roannais agglomération

Commission accessibilité – désignation d’un représentant

Reversement d’une partie de la part communale de la Taxe d’aménagement

Attribution compensation 2022

Gestion des PAV - Avenant

Finances

PAYFIP - Adhésion au service de paiement en ligne des recettes

MFR – Mise à disposition équipements sportifs – participation financière

Tarifs municipaux 2023

Restaurant scolaire - Tarifs

Ecole Sainte Marguerite – Convention de prestation de services avec l’APPEL

Passage à gué – Demande de subventions

Décisions modificatives

Vie associative

Organisation des demandes de subvention et présentation de la Charte laïcité

Règlement d’utilisation des salles

Association La Clé des Chants - Demande de subvention exceptionnelle

Nature enfantine – Projet de conventionnement

Urbanisme

Délibération autorisant Monsieur le Maire à ester en justice devant le tribunal administratif

Délibération soumettant les travaux de clôture à déclaration préalable

Ressources humaines

Centre de Gestion - Mise en œuvre du dispositif de signalement

Centre de gestion – Renouvellement d’adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42

Personnel en CDD - Prime de fin d’année

Questions diverses

Les comptes rendus de Conseil Municipal

Liste des délibérations examinées

​Séance du Conseil Municipal du Mardi 30 Août 2022 à 20 heures 30 (mise en ligne le 01.09.22)

Compte-rendu du conseil municipal du 21 Juin 2022 – Approuvée

Ouverture à l’urbanisation des zones AU du bourg - Approuvée

Versement des indemnités de fonction au Maire - Approuvée

Modification des indemnités des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Approuvée

Restaurant Scolaire - Tarifs 2022 – 2023 - Approuvée

Restaurant Scolaire - Règlement intérieur - Approuvée

Ecole privée Sainte Marguerite – Convention pour facturation de la prestation « Restaurant scolaire » Proposition n°1 - Approuvée / Proposition n°2 - Rejetée

Décision modificative - Approuvée

Projet d’extinction nocturne de l’éclairage public - Approuvée

​Séance du Conseil Municipal du 29 novembre à 20h30 (mise en ligne le 02 décembre 2022)

Compte-rendu du conseil municipal du 30 août 2022 - Approuvée

Pouvoirs du Maire – Délégation - Approuvée

Commission accessibilité – désignation d’un représentant - Approuvée

Attribution compensation 2022 - Approuvée

Gestion des PAV – Avenant n°1 - Approuvée

PAYFIP - Adhésion au service de paiement en ligne des recettes – Approuvée

MFR – Mise à disposition équipements sportifs – participation financière - Approuvée

Tarifs municipaux 2023 - Approuvée

Ecole Sainte Marguerite – Convention de prestation de services avec l’APEL - Approuvée

Passage à gué – Demande de subventions - Approuvée

Décision modificative – Approuvée

Adoption de la M57 développée - Approuvée

Association La Clé des Chants - Demande de subvention exceptionnelle - Approuvée

Nature enfantine – Projet de conventionnement - Approuvée

Délibération autorisant M. le Maire à ester en justice devant le tribunal administratif - Approuvée

Délibération soumettant les travaux de clôture à déclaration préalable - Approuvée

CDG42 - Mise en œuvre du dispositif de signalement - Approuvée

CDG42 – Renouvellement d’adhésion à la convention 2023-2026 dossiers CNRACL - Approuvée

Personnel en CDD - Prime de fin d’année - Approuvée

Siel – Eclairage du parvis de l’église – Approuvée

Département de la Loire - Demande de subvention enveloppe de solidarité – Approuvée