Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du Mardi 30 Août 2022 à 20 heures 30 (mise en ligne le 01.09.22)
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Juin 2022 – Approuvée
Ouverture à l’urbanisation des zones AU du bourg - Approuvée
Versement des indemnités de fonction au Maire - Approuvée
Modification des indemnités des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Approuvée
Restaurant Scolaire - Tarifs 2022 – 2023 - Approuvée
Restaurant Scolaire - Règlement intérieur - Approuvée
Ecole privée Sainte Marguerite – Convention pour facturation de la prestation « Restaurant scolaire » Proposition n°1 - Approuvée / Proposition n°2 - Rejetée
Décision modificative - Approuvée
Projet d’extinction nocturne de l’éclairage public - Approuvée
Séance du Conseil Municipal du 29 novembre à 20h30 (mise en ligne le 02 décembre 2022)
Compte-rendu du conseil municipal du 30 août 2022 - Approuvée
Pouvoirs du Maire – Délégation - Approuvée
Commission accessibilité – désignation d’un représentant - Approuvée
Attribution compensation 2022 - Approuvée
Gestion des PAV – Avenant n°1 - Approuvée
PAYFIP - Adhésion au service de paiement en ligne des recettes – Approuvée
MFR – Mise à disposition équipements sportifs – participation financière - Approuvée
Tarifs municipaux 2023 - Approuvée
Ecole Sainte Marguerite – Convention de prestation de services avec l’APEL - Approuvée
Passage à gué – Demande de subventions - Approuvée
Décision modificative – Approuvée
Adoption de la M57 développée - Approuvée
Association La Clé des Chants - Demande de subvention exceptionnelle - Approuvée
Nature enfantine – Projet de conventionnement - Approuvée
Délibération autorisant M. le Maire à ester en justice devant le tribunal administratif - Approuvée
Délibération soumettant les travaux de clôture à déclaration préalable - Approuvée
CDG42 - Mise en œuvre du dispositif de signalement - Approuvée
CDG42 – Renouvellement d’adhésion à la convention 2023-2026 dossiers CNRACL - Approuvée
Personnel en CDD - Prime de fin d’année - Approuvée
Siel – Eclairage du parvis de l’église – Approuvée
Département de la Loire - Demande de subvention enveloppe de solidarité – Approuvée